accueil de loisirs

Poser une question sur un point de règlementation

accueil de loisirs

Messagepar davida » Vendredi 05 Septembre 2008 16:14

Bonjour,

Pourriez-vous me dire quelle est la réglementation pour le calcul de l'effectif d'un accueil de loisirs (nouvelle dénomination pour les centres de loisirs) sans hébergement.
Merci d'avance
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Re: accueil de loisirs

Messagepar Koant » Lundi 08 Septembre 2008 10:25

Bonjour,

Pouvez-vous me préciser si cet accueil de loisirs se situe dans une groupe scolaire, dans un autre type d'établissement ou est-ce un bâtiment à part entière ?
Le calcul de de l'effectif se fait en fonction du type de l'Ă©tablissement.

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Re: accueil de loisirs

Messagepar davida » Lundi 08 Septembre 2008 10:43

Bonjour,

Il s'agit d'un établissement à part entière avec un bâtiment constitué de salles d'activités et un grand parc. Ce qui m'intéresse c'est de connaître l'effectif maximal dans les salles d'activités lorsque par exemple il pleut et que les enfants sont dans les salles. Mais par rapport au parc, pouvez-vous me dire comment on calcule aussi l'effectif?
Merci d'avance
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Re: accueil de loisirs

Messagepar Koant » Lundi 08 Septembre 2008 15:15

Bonjour,

Le calcul de l'effectif maximal se fera en fonction du nombre de dégagement (issues de secours) et du nombre d'unité de passage (portes à un ou plusieurs battants). Pours les établissements de type R (écoles , centres de loisirs) le calcul est obtenu par déclaration d'effectif du chef d'établissement ou du maître d'ouvrage.

Si vous acceuillez moins de 200 enfants au total, vous serez en 5ème catégorie.
Dans un premier temps, repérez le nombre de portes de chaque salle.
Pour faire simple :
1 porte normale (0.90 mètre) = 19 personnes maximum;
2 portes normales OU 1 porte de 1.40 mètre donant sur l'extérieure = 49 personnes.
1 porte de 1.40 mètre + 1 porte de 0.60 mètre = 100 personnes
1 porte de 1.40 mètre + 1 porte de 0.90 mètre = 200 personnes

A partir de 50 personnes, les portes doivent s'ouvrir dans le sens de lévacuation (vers l'extérieur).

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Re: accueil de loisirs

Messagepar davida » Lundi 08 Septembre 2008 16:13

Merci pour ces renseignements, mais il y a une chose que je ne comprends pas. Ce calcul correspond à l'effectif maximal dans les locaux. Mais si la capacité d'accueil dans l'enceinte de l'accueil de loisirs est de 250 personnes par exemple, si je comprends bien il n'y a que x enfants qui pourront entrer dans ces locaux (après calcul de l'effectif) et le reste devra rester à l'extérieur.est-ce que mon raisonnement est logique ou pas?
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Re: accueil de loisirs

Messagepar Koant » Lundi 08 Septembre 2008 17:13

Il ne faut pas confondre l'effectif maximale de l'établissement et l'effectif maximale de chaque pièce.
Si votre établissement (de type R) peux accueillir 250 personnes , alors il ne sera plus classé en 5ème catégorie mais en 4ème ; et la réglementation applicable est différente.
Pour les types R, c'est le chef détablissement (ou le mettre d'ouvrage) qui déclare les effectifs, à conditions :
- que ceux ci respectent ce que peut acceuillir l'Ă©tablissement ;
- et que les dégagements de l'établissement le permettent.

il faut déterminer l'effectif du public que vous allez accueillir pour déterminer qu'elle partie de la réglementation on appliquera.

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