Bonjour,

Au sein du CTM de ma ville, une station GNV sera installée trés prochainement.

Pouvez vous m'indiquer quels sont les textes réglementaires et/ou normes encadrant les stations GNV.

Existe t'il un périmettre de sécurité à respecter quant à l'implantation de station GNV car celle-ci d'une part sera implantée prés de la chaufferie des serres de la ville et d'autre part le CTM est lui même situé prés d'une zone d'habitation.


Merci pour vos lumiéres.

A bientôt.

Je vois que les stations GNV n'inspire personne !!!!!

snif, snif

salut gazelle

autant te le dire de suite, je n'ai aucune réponse à ta question, pour les véhivules qui font vavaoum..


c'était juste pour dire que qqn avait lu ton message, camarade.

bonne journée quand meme.

PS : et du coté de la réglementation ICPE, t'as rien ?

Bonjour,

Concernant la réglementation ICPE :
rubrique 1413
Gaz naturel ou biogaz, sous pression (installations de remplissage de réservoirs alimentant des
moteurs, ou autres appareils, de véhicules ou engins de transport fonctionnant au gaz naturel ou
biogaz et comportant des organes de sécurité), le débit total en sortie du système de compression
étant :
1. Supérieur ou égal à 2000 m3/h ou si la masse totale de gaz contenu dans l'installation est
supérieure à 10 t ……………………………………………………………………………………………. Autorisation
2. Supérieur ou égal à 80 m3/h, mais inférieur à 2000 m3/h, ou si la masse de gaz contenu dans
l'installation est supérieure à 1 t …………………………………………………………………………. Déclaration soumis au contrôle périodique prévu par l’article L. 512-11 du code de l’environnement.

A voir si vous installation entre dans ces catégories. Il y a des chances aussi pour que cette installations soit ATEX (atmosphères explosives)...

Bonjour,

Vous pouvez essayer de contacter la société CIRRUS pour avoir des informations quand à la réglementation applicable ou peut-être le site de Pétrole Gaz Service.

Koant

Merci pour vos réponses.

Je vais me pancher sur la réglementation ICPE

Autres questions es ce que les CTM de vos communes sont classé en tant que ICPE ?

Bonjour,

Non, les quantités de matières stockées au CTM sont inférieures au seuil de déclaration.

Koant

ok merci Koant

c'était justement une question que je me posais, gazelle.

j'imaginais peut-etre un classement 2930 (atelier de réparation automobile...) ou 2940 (pour les cabines peintures).

certains ont-ils déclarés leurs CTM (ou une des activités de leur CTM) en ICPE ?

Pour ma part aucune activité du CTM de ma ville n'est classées ICPE, mais c'est un petit CTM ( communes de 23 000 hab) peut être que pour les grosses communes c'est faisable. A voir !!!!!!

Pour ma station GNV il n'y aura pas de cuve mais un raccord sera fait au réseau existant donc je ne pense pas qu'elle sera classée ICPE cette station, je continue mes recherches.


bonne appétit à tous

Attention la rubrique que j'ai donné concerne les intallations de remplissage.
Il faut donc connaître le débit de votre installation lorsqu'elle remplit un réservoir. (comme pour les stations carburant par exemple)

La société qui vous vend/installe la station devrait pouvoir vous renseigner sur la réglementation non ?