Bonjour,
Article R4222-20 du CT
L'employeur maintient l'ensemble des installations mentionnées au présent chapitre en bon état de fonctionnement et en assure régulièrement le contrôle.
A mon avis non, l'air climatisé ne faisant pas partie intégrante des installations.
Par contre,
Article R4222-1 du CT
Dans les locaux fermés où les travailleurs sont appelés à séjourner, l'air est renouvelé de façon à :
1° Maintenir un état de pureté de l'atmosphère propre à préserver la santé des travailleurs ;
2° Eviter les élévations exagérées de température, les odeurs désagréables et les condensations.
De plus
Article R4222-16 du CT
Les installations de recyclage comportent un système de surveillance permettant de déceler les défauts des dispositifs d'épuration. En cas de défaut, les mesures nécessaires sont prises par l'employeur pour maintenir le respect des valeurs limites d'exposition professionnelle définies aux articles R. 4222-10 et R. 4412-149, le cas échéant, en arrêtant le recyclage.
Si vous avez un doute sur une pollution spécifique, vous pouvez demander à ce qu'une analyse soit effectuée.
Koant
Posté: Jeudi 11 Juin 2009 16:45