ACMO intercommunal
Posté: Mardi 30 Juin 2009 15:11
bonjour,
je reviens à la charge sur le dossier "ACMO intercommunal".
les dernières infos que j'ai pu trouver sur ce site datent de début 2008 et apparemment celdan faisait une thèse à l'époque sur ce sujet.
nombre de nos collectivités sont petites, et je cherche comment les aider vis-à-vis de la mission de l'ACMO.
dans quelles conditions les collectivités peuvent-elles disposer d'un ACMO intercommunal ? quels sont les textes de référence ?
merci d'avance pour vos indications et vos
je reviens à la charge sur le dossier "ACMO intercommunal".
les dernières infos que j'ai pu trouver sur ce site datent de début 2008 et apparemment celdan faisait une thèse à l'époque sur ce sujet.
nombre de nos collectivités sont petites, et je cherche comment les aider vis-à-vis de la mission de l'ACMO.
dans quelles conditions les collectivités peuvent-elles disposer d'un ACMO intercommunal ? quels sont les textes de référence ?
merci d'avance pour vos indications et vos