autorisation de fumer

[nounours 28]

Bonjour,

Une question à laquelle je trouve différentes réponses pouvez-vous m'aidez
Un agent a t'il le droit de fumer dans un véhicule de service
Pour moi non, mais je n'ai trouvé aucun texte sur se sujet
Merci par avance

Cordialement

Nounours 28

[Zeledin]

Salut,

pour ma part :

- si le véhicule est utilisé par plusieurs agents différent c'est un non catégorique car lieu publique, respect de l'autre etc...
- si c'est un véhicule utilisé par un seul agent, je ne sais pas trop mais j'aurais envie de dire non quand même.

Après niveau réglementation je n'ai pas vraiment cherché mais ma direction me suit sur ce point donc je ne suis pas allé plus loin.

Bon week end !

[Henri]

Hello !

Par analogie avec un "bureau individuel" ce n'est pas plus autorisé que dans un espace collectif.
Car un espace individuel voit néanmoins intervenir d'autres personnes que l'utilisateur courant (ex : pour sa maintenance).

Mais bon.

[tinou]

pour les véhicules je ne sais pas ce que je sais c'est : que le code de la route interdit dû moins oblige à avoir les deux mains sur le volant (10h10)des personnes ont eus des pv pour celà