Fouille archéologique / plan de préventio ou CoordinationSPS

[ACMOhs]

Bonjour,

Notre commune envisage de réaliser des fouilles archéologiques sur la voie publique. Ces fouilles vont être effectuées par notre service archéologie avec l'aide d'une entreprise extérieure. Cette entreprise aura la charge de réaliser la tranchée avec deux pelleteuse de 30 T, elle posera également des blindages car la tranchée aura une dimension de 5 m de large et une profondeur de 4.30 m env., elle aura la charge d'évacuer la terre extraite et aussi de remblayer au fur et à mesure la tranchée donc interférence avec les usagers. A noter que le site de fouille empiétera sur une partie de la route et sera entouré de barrières type HERAS et le chantier sera signalé aux usagers.

Faut il établir un plan de prévention ou mettre en place une coordination SPS ,

Merci d"avance

[Koant]

Bonjour,

Il faut choisir l'un des deux.
Au minimum un plan de prévention ou si vous avez le budget un SPS.

Koant

[ACMOhs]

Bonjour,

Merci KOAT pour ta réponse, mais une petite question, les travaux de terrassement sont du domaine des travaux publics non !!!! donc soumis à coordination si deux entreprise en même temps (agents territoriaux + entreprise extérieures !!! je me tropmpe ou pas ?

Merci d'avance, bonne journée

[Koant]

Bonjour,

Les deux décrets traitent de la co-activité. Il faut choisir l'un ou l'autre. Généralement on fait un PdP pour des travaux de maintenance et on prend un SPS pour des travaux de construction.

Vous ne vous trompez pas, pour les chantiers temporaires et/ou mobiles on prendra un SPS.

Koant