Levage et manutention

Poser une question sur un point de règlementation

Re: Levage et manutention

Messagepar Henri » Samedi 12 Mars 2011 9:27

Hello !

Tioneb27, je renouvelle ma demande : peux-tu nous trouver sur internet (liens) des présentations et fiches techniques des équipements en question à propos desquels tu t'interroges au font sur les exigences S&ST applicables ("levage" ou autre) ? Agouti qui est un pro du levage, moi et d'autres, nous comprendrions mieux ta problématique.

Bye.
Henri
 
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Re: Levage et manutention

Messagepar tioneb27 » Mardi 22 Mars 2011 10:58

Bonjour

Alors concernant les documents que j'ai vu sur le salon SIMA, ce n'est pas moi qui les ai. J'ai donc demandé à la personne de m'en faire des copies et de me les envoyer.

Avec un peu plus de recul dans la lecture de vos réponses, je crois avoir compris votre position et je vais m'en servir.

D'ici à ce que je reçoive les copies, je vous remercie pour vos participations.

A+
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Re: Levage et manutention

Messagepar tioneb27 » Mardi 29 Mars 2011 14:42

Bonjour

Bon je n'ai pas encore reçu la fameuse documentation mais je ne désespère pas pour autant. Voici ce que j'ai trouvé sur un site internet
Qu'est-ce qu'un véhicule de manutention
Le chariot élévateur muni de fourches à palettes est le véhicule de manutention rencontré dans la plupart des entreprises ayant une forte part de logistique (industrie, entreprises maraîchères, etc.). Il en existe à moteur diesel, à gaz, électrique, à 4 roues, à 3 roues, aux pneus pleins ou gonflables, du plus léger au plus lourd… Dans l'agriculture, le chariot élévateur n'est qu'un engin de plus parmi une multitude d'autres véhicules réservés à la manutention: le chargeur compact, le chargeur articulé et le chargeur télescopique sont spécialement conçus à cet effet. S'ajoutent à cela le chargeur frontal et le mât élévateur équipant un tracteur. Tous ces engins ou outils cités précédemment font partie des "Véhicules de manutention" et sont donc concernés par ce qui suit.

Voilà.

A bientot
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Re: Levage et manutention

Messagepar agouti » Mardi 29 Mars 2011 21:46

Bonsoir,

Intéressant mais Suisse !!

Je dirais qu'il existe des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage, les engins de manutentions peuvent appartenir à l'une à l'autre des catégories voir des deux.
Ce qui nous fait trois cas
équipement de travail automoteurs (un tracteur, une balayeuse)
équipement de travail servant au levage (un treuil, un palan)
équipement de travail automoteur et servant au levage (chariot élévateur, chariot élévateur de chantier)

Cdt
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Re: Levage et manutention

Messagepar tioneb27 » Mercredi 30 Mars 2011 9:11

Bonjour

J'ai aussi trouvé cela

Cette CUMA fait références à des articles réglementaires

Étrange mais intéressant

Merci :)
tioneb27
 
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Re: Levage et manutention

Messagepar agouti » Mercredi 30 Mars 2011 10:26

Bonjour Tioneb27

Je n'ai pas trouvé étrange ce document !
La vérification générale périodique de engins de chantier (arrêté du 05 mars 1993 modifié TEFT9300286A ) s'adresse aux engins de chantiers non dédiés (ou sans fonction) au levage, cette VGP est annuelle
La vérification générale périodique de engins de chantier (arrêté du 01 mars 2004 et du 05 mars 1993) s'adressent aux engins de chaniteirs avec fonction levage ou dédiés au levage, cette VGP est semestrielle. (circulaire agriculture)


Tioneb27 " Dernièrement on m'a posé la question suivante: mon appareil ne fait pas du levage mais de la manutention"
La notice du fabricant devrait pouvoir répondre à cette question asez facilement, fonction levage ou non !!
Existe il sur votre équipement de travail des moyens (anneaux) permettant de lever ?

Tioneb27 "Mais quel intérêt y-aurait-il donc à faire la différence réglementaire entre appareils ou plutôt "équipements de levage" et appareils ou "équipements de manutention" ? En effet les "équipements de levage" sont particulièrement réglementés mais pas les "équipements de manutention" à ma connaissance... Ils restent des "équipements de travail" en général."

L'intérêt est double
Le premier en terme de vérification générale periodique (semestrielle ou annuelle)
En terme d'autorisation de conduite

Tioneb27 "En fait la question se pose sur les chargeurs frontaux que l'on monte sur des tracteurs."

J'ai déjà répondu : La définition d'un chargeur frontal "unité amovible, composée de bras de levage et de dispositifs de fixation, conçus pour être montés sur le bâti à l'avant d'un tracteur et équipés de dispositifs pour l'attelage d'outils variés"

Il s'agit bien d'un appareil (le tracteur) faisant du levage, il n'y a donc pas d'ambiguïté possible

Tioneb27 "Je ne sais pas si j'ai bien compris toutes vos remarques mais j'en ai pas l'impression. La référence du texte que vous m'avez fournis va dans le sens des fabricants des chargeurs. A savoir ils ne le fabriquent pas comme appareil de levage (donc cout moindre car pas le même niveau de sécurité). Ensuite ils vendent des accessoires pour du levage et à charge à l'utilisateur de faire les vérifications qui vont bien. Je me trompe?"

Ne connaissant pas clairement votre matériel il est difficile de se prononcer, néanmoins, vous dites
1/ ils ne le fabriquent pas comme appareil de levage Qu'est ce qui vous faire dire ça ? Que mentionne la notice ? A quoi est destiné cet équipement de travail ?
2/ Ensuite ils vendent des accessoires pour du levage Si le fabricant vends des accessoires de levage pour être montés sur cet équipement de travail alors cet équipement de travail peut servir au levage, c'est donc un appareil de levage. Personne de peut préjuger de l'utilisation ou non de cet équipement comme appareil de levage, par défaut je le considérerai comme appareil de levage


Tioneb27 "je cherche juste à être sur de moi sur ce sujet pour pouvoir "forcer" les fabricants à considérer les chargeurs frontaux comme appareils de levage et donc mettre en œuvre automatiquement les moyens de prévention pour les cas de rupture non intentionnelles"

Les chargeurs frontaux sont clairement identifiés comme appareil de levage (revoir arrêté du 01 mars 2004)
Qu'entendez vous par moyens de prévention en cas de rupture non intentionnelles ?
Je vous rappelle que l'autocertification CE ne dispense pas l'employeur de s'assurer du respect des exigences essentielles de sécurité et de santé !!
Ce n'est pas vous qui obligerez les fabricants à équiper les chargeurs frontaux de clapet parachute (si ce n'est pas déjà le cas), les fabricants respectent la norme ad hoc préjugée satisfaire aux exigences essentielles de sécurité

Tioneb27 "Alors concernant les documents que j'ai vu sur le salon SIMA, ce n'est pas moi qui les ai. J'ai donc demandé à la personne de m'en faire des copies et de me les envoyer"
Il parait assez simple d'identifier sur le catalogue (internet) de ce fabricant les caractéristiques et fonctions de votre matériel ! Non !


Je pense qu'il est pas primordial de "bloquer" sur cette notion de manutention ou levage, mais plutôt de poser des questions simples
1/ A quoi sert cet engin ?
2/ Peut il effectuer des fonctions de levage ? prévu à l'origine dans la conception ?
3) Que dit le prospectus la notice de cet équipement ?

Ensuite il sera plus facile de trancher !!


Cdt
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Re: Levage et manutention

Messagepar tioneb27 » Mercredi 30 Mars 2011 12:22

Bonjour

Je commence à voir clair de plus en plus. Je vais ré imprimer toutes vos remarques et les relire à tête reposé car d'autres éléments me tombent dessus....comme pour tout le monde tout est pour hier.

Je vous tiens informé quand je recevrais les notices (je l'ai rappelé à la personne qui les a gardées)

Encore merci tout le monde
tioneb27
 
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Re: Levage et manutention

Messagepar tioneb27 » Mercredi 30 Mars 2011 14:16

Re moi

Sur le site d'un constructeur j'ai trouvé une notice avec ceci dans la notice d'instructions:
"
1.3 Explications sur l’utilisation du chargeur frontal
Le chargeur est uniquement construit pour effectuer des travaux agricole et forestier.
Il ne doit être utilisé qu’avec les outils préconisés par #####.
Le chargeur ne peut être utilisé qu’avec les adaptations prévues et développées par #####
Le chargeur ne doit pas être utilisé pour des opérations de levage qui nécessitent la présence d'une
personne proche de la charge soulevée. Il y a un risque que des personnes sont coincé entre la charge et le
chargeur ou au sol en cas d'échec des composants hydrauliques
. Pour tout travail avec des outils que une
présence est nécessaire le chargeur droit être équipé de matériel de sécurité et être active.
"
Donc le constructeur considère que s'il n'y a personne aux alentours, on est pas dans du levage? Et que si on fait du levage avec quelqu'un à côté il faut modifier(ou équiper) le chargeur....

Voilà, je vais peut être trop vite dans les raccourcis mais je trouve qu'ils ne sont pas clair dans leur notice (comme dit agouti: "Il s'agit bien d'un appareil (le tracteur) faisant du levage, il n'y a donc pas d'ambiguïté possible")

Merci
tioneb27
 
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Re: Levage et manutention

Messagepar agouti » Mercredi 30 Mars 2011 14:31

Re

Je n'ai pas tout à fait la même lecture que vous

"Le chargeur ne doit pas être utilisé pour des opérations de levage qui nécessitent la présence d'une personne proche de la charge soulevée. Il y a un risque que des personnes sont coincé entre la charge et le chargeur ou au sol en cas d'échec des composants hydrauliques"

1/ le chargeur est donc un appareil de levage
2/ Personne ne doit jamais se trouver sous la charge (ceci est une consigne générale) que l'on retrouve quasi systématiquement


Cdt
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Re: Levage et manutention

Messagepar Henri » Mercredi 30 Mars 2011 14:58

Hello !

Comme Agouti : pour moi cette phrase "Le chargeur ne doit pas être utilisé pour des opérations de levage qui nécessitent la présence d'une personne proche de la charge soulevée" est maladroite, mais elle n'a pas pour rôle de définir si on considère que le chargeur est un moyen de levage (donc soumis aux exigences levage du CT) ou pas... :
1- Elle considère donc la fonction de levage du chargeur !
2- Elle attire l'attention sur le danger encouru par un piéton qui se tiendrait trop près dans ce mode d'utilisation du chargeur. D'autant qu'elle est suivie d'une phrase qui envisage d'autres situations de travail nécessitant par contre (sous certaines conditions) la présence acceptable de l'opérateur.

Je maintiens que le fait qu'un équipement de travail soit soumis aux exigence réglementaire des "équipements de levage" n'est pas défini par un notice du constructeur mais par la réglementation (or notre réglementation n'exclue de la notion de levage que les équipements dont le levage de la charge est juste nécessaire et suffisant pour que l'équipement puisse rouler).

Bye.
Henri
 
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Re: Levage et manutention

Messagepar agouti » Jeudi 31 Mars 2011 7:26

Bonjour,

La référence que je fais à la notice, permet de connaitre l'utilisation de cet équipement de travail, en l'occurrence certaines notices précises que les opérations de levage sont interdites (exemple sangle d'arrimage)
Dans le cas qui nous est présenté le chargeur est un appareil de levage.

Henri l'exemple que vous citez le transpalette, n'apporte pas forcement de plus-value à ce post !
Peut être avez vous une réponse à nous donner concernant les crics des véhicules poids lourds pour changer la roue en cas de crevaison, est ce un appareil de levage ?


Cdt
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Re: Levage et manutention

Messagepar Henri » Jeudi 31 Mars 2011 18:23

Hello !

"L'exemple du transpalette" n'a pas de plus-value ? Bon. Agouti as-tu un exemple(s), de quoi d'ailleurs, qui ait une vraie plus-value ?

Tu m'interroge à propos des crics de dépannage de véhicules. Mais ne crois-tu pas que la question de fond n'est pas de savoir si un cric est un moyen levage dans l'absolu, mais plutôt de savoir à quelles exigences réglementaires il est soumis ?

Bye.
Henri
 
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Re: Levage et manutention

Messagepar tioneb27 » Vendredi 06 Mai 2011 14:09

Bonjour

Je suis de retour après quelques temps perso.

Voici une partie de document d'un constructeur (dont je tairais le nom). Je vous ai mis une partie de son message

Merci de me dire ce que vous en pensez.

A+
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Re: Levage et manutention

Messagepar Henri » Dimanche 08 Mai 2011 8:50

Hello Tioneb !

Cet extrait de document est parfaitement clair : les chargeurs en question sont bien des équipements de levage, ils doivent donc satisfaire les exigences générales relatives aux équipements de travail énoncées dans cette annexe de l'art R4312-1 du code du travail .

Dans la partie A1 de cette annexe, le point "§ 4.1.2.6 Contrôle des mouvements" impose en particulier aux équipements de levage que "c) La machine est conçue et construite de manière que les charges ne puissent glisser dangereusement ou tomber inopinément en chute libre, même en cas de défaillance partielle ou totale de l'alimentation en énergie ou lorsque l'opérateur cesse d'actionner la machine."

Toutefois si je comprends bien ton extrait de document (quel est donc ce document et sa source ?), la norme EN 12525 version juillet 2006 semble s'être donné le droit de déroger* à cette obligation réglementaire quand personne ne se trouve à proximité de la charge en élévation (ce qui pourtant doit être le réflexe de base). Ou plutôt et autrement dit cette norme n'envisage vraiment l'application de l'exigence réglementaire en question que pour des opérations nécessitant la présence d'une personne à proximité de la charge en élévation.
* une norme ne peut pourtant pas disposer ainsi d'une disposition réglementaire à sa convenance...

Et là il nous faudrait le document entier pour nous éclairer, notamment pour accéder à son renvoi "§ 714 Note" censé donner des exemples dans le monde agricole de telles opérations de levage avec présence d'une personne à proximité pour la mise en oeuvre d'accessoires spécifiques de certains chargeurs.

Bye.
Henri
 
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Re: Levage et manutention

Messagepar tioneb27 » Mercredi 01 Juin 2011 9:23

Bonjour à tous :D

Désolé de ne pas répondre plus rapidement....

Pour répondre à la question d'Henri, ce document vient d'un courrier d'un constructeur pour répondre à la question de la non existence de système de maintien de la charge en cas de rupture hydraulique . Je ne peux pas dire de quel constructeur il s'agit ni vous mettre plus de doc à disposition.

Et concernant la norme 12525 Amendement A2 (celui en vigueur depuis mai 2010), il ne faut pas prendre la réponse de ce constructeur comme argent comptant, car dans la norme le système doit exister mais n'est pas forcément en marche tout le temps (on doit avoir la possibilité de l'éteindre: pour faire rapide)

Et pour finir, il est vrai que j'ai un peu déborder par rapport au titre de ce post (on n'est plus vraiment dans la différence levage - manutention: et pour être franc je n'ai pas trouvé d'écrit faisant la différence, que de l'oral...les paroles s'envolent, les écrits restent.... :shame: )

Merci :)
tioneb27
 
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