Historique des normes de SMS&ST

Besoin d'information autre que réglementaire

Re: Historique des normes de SMS&ST

Messagepar tioneb27 » Mardi 13 DĂ©cembre 2011 9:55

Bonjour

Waou ça latte...
Bref

Dans un message: "Tioneb, tu dis ne pas appliquer de modèle SMS&ST, tu te trompes en fait... car tu suis forcément peu ou prou les dispositions S&ST du code du travail (sa partie 4). Or cette norme juridique est un véritable modèle de SMS&ST ! Et cette norme est d'application obligatoire... tandis que les autres normes de SMS&ST sont d'application volontaire "seulement"..."

Désolé je redis ce que j'ai dit: je n'appliques pas de modèle SST. Alors on peut proser sur le fait de considérer le code du travail comme étant un SMSST...mais perso, je dirais qu'il faut plutôt considérer l'inverse: les SMSST sont les enfants du code du travail (on vous y ré explique comment organiser votre SST). Reprenez les 9 principes généraux de prévention (entre autres)!
LA seule différence c'est que pour la vérification du CdT vous aurez les inspecteurs qui passent (gratuitement...Leur passage) et que dans l'autre vous devez payer.

Maintenant le minimum syndical c'est le code du travail. Tout autre système , méthode...qui va au delà de cela , c'est du bonus alors tant mieux.

Merci
PS: nous ne serons jamais tous du mĂŞme avis , avec les mĂŞmes opinions. Tant mieux car c'est ce qui fait la richesse de notre connaissance.
tioneb27
 
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Re: Historique des normes de SMS&ST

Messagepar Koant » Mardi 13 DĂ©cembre 2011 11:53

Bonjour,

Henri a écrit:Comment comprendre autre chose que le choix de cette citation avait pour but de me déplaire ? Désolé, je pense que ce n'est pas ainsi qu'on échange avec ses interlocuteurs, que ce soit dans un forum internet ou ailleurs.

Vous me demandiez la définition d'une Norme. Celle que j'ai choisie ne vous convient pas, très bien.
Quant à votre avis sur ma façon d'échanger avec les interlocuteurs, une fois de plus vous me faite sourire. De nombreuses fois, j'ai corrigé vos interprétations pernicieuses de mes paroles et certains de vos propos sont assimilables à du foutage de gueule, voir insultant.

Si on reprend un peu l'historique de ce post :
Le titre est érroné. Il convenait de l'appeler Historique de certains référentiels SMS&ST.
Vous seul appelez l'ILO/OSH une norme internationale alors que ce n'est pas une norme.
Trouvé sur le site de l'AFNOR :
Faute de normes internationales, de nombreux référentiels sur les SMSST ont été développés ces dernières années. Parmi eux, l’OHSAS 18001 et l’ILO-OSH 2001 figurent en tête des référentiels de certification les plus reconnus.

N'en déplaise à votre ego de Référent SMS et Réglementation FR et CE.

Vous intervenez pour le compte de l'AFNOR dans les salons Préventica (sujet : ILO-OSH 2001, un référentiel international de management de la santé sécurité au travail), et vous êtes invité à contribuer à la rédaction d’un document de l’AFNOR sur la mise en œuvre du référentiel ILO-OSH. On peut pensez que votre intervention ici n'est pas désintéressée. D'autant que vous ne justifiez aucun de vos arguments sur le comparatif entres les différents référentiels.

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Re: Historique des normes de SMS&ST

Messagepar Henri » Mardi 13 DĂ©cembre 2011 23:33

Hello,

En regardant de près le code du travail on découvre vite que c'est un véritable SMS&ST : c'est dans ce sens que je dis qu'en l'exploitant on a déjà adopté un modèle de SMSST... c'est le modèle légal français (la partie 4 du code du travail), il est donc d'application obligatoire ! Il se suffit bien à lui-même.

Pour le confirmer il suffit de dépasser les stricts 9 principes listés par l'art L4121-2 et de considérer l'ensemble des articles L4121 (dans ces articles collectivement titrés "principes généraux de prévention" il y a même deux fois la notion d'amélioration continue par exemple !)... et même de prendre du recul sur les grands points S&ST du code comme le DUER, les dispositions de formation, la prévention de différents principaux risques, les dispositions d'urgences, les EE, le bilan et le programme annuels, le CHSCT, etc... D'un modèle de SMS&ST "normatif" il ne "manque" peut-être que la fameuse "politique"... mais est-elle bien utile ?

Du coté de la "filiation", dans sa structure de SMS&ST qui s'ignore (comme évoqué ci-dessus), la partie 4 du code du travail découle de la directive européenne 89/391/CEE qui a un peu plus de 20 ans maintenant (elle est antérieure au modèle international ILO-OSH ou aux modèles nationaux d'ici ou là). En faisant de la pub pour des normes juridiques et pour le modèle international gratuit de SMS&ST, tout en étant très frileux à propos de la certification qui n'a rien à voir avec la S&ST, difficile de me taxer d'avoir qqchose à vendre... les vendeurs de certification se chargent bien sans moi de nourrir la confusion entre SMS&ST et certification dans ce but. A ce sujet voir le rapport du CESE de l'état 2010.

Bye.

PS : message révisé le 17/12/2011 pour tenir compte de la réaction de Tioneb du 14.
Dernière édition par Henri le Samedi 17 Décembre 2011 9:44, édité 3 fois.
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Re: Historique des normes de SMS&ST

Messagepar tioneb27 » Mercredi 14 DĂ©cembre 2011 9:25

Bonjour

Merci pour tout et surtout au revoir de cette discussion. :(

Arrangez vous entre vous et ne détournez pas ou ne profitez pas de dire d'autres pour vous titillez.

Entretenez vous en MP, Ă©claircissez cela entre vous!

Après la discussion redeviendra certainement plus intéressante. Agissez en grand SVP :)

Merci
tioneb27
 
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Re: Historique des normes de SMS&ST

Messagepar Henri » Samedi 17 DĂ©cembre 2011 9:49

Hello ! J'ai révisé mon message du 13. Entre temps la discussion s'est calmée, complètement. A+
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Re: Historique des normes de SMS&ST

Messagepar Henri » Dimanche 18 DĂ©cembre 2011 13:30

Hello !

En marge des normes de SMS&ST d'application volontaire, voici l'évocation d'une discussion sur la proposition d'un outil de principe d'identification des exigences des normes juridiques françaises en matière de S&ST : http://forum.bossons-fute.fr/index.php?topic=6108.0

Cet outil basé sur la partie 4 du code du travail, satisfait particulièrement bien le processus d'identification des exigences légales "qu'exige" tout modèle de SMS&ST (que ce soit l'international ou un national emprunté ici ou là).

Bye.
Henri
 
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