Bonjour
Waou ça latte...
Bref
Dans un message: "Tioneb, tu dis ne pas appliquer de modèle SMS&ST, tu te trompes en fait... car tu suis forcément peu ou prou les dispositions S&ST du code du travail (sa partie 4). Or cette norme juridique est un véritable modèle de SMS&ST ! Et cette norme est d'application obligatoire... tandis que les autres normes de SMS&ST sont d'application volontaire "seulement"..."
Désolé je redis ce que j'ai dit: je n'appliques pas de modèle SST. Alors on peut proser sur le fait de considérer le code du travail comme étant un SMSST...mais perso, je dirais qu'il faut plutôt considérer l'inverse: les SMSST sont les enfants du code du travail (on vous y ré explique comment organiser votre SST). Reprenez les 9 principes généraux de prévention (entre autres)!
LA seule différence c'est que pour la vérification du CdT vous aurez les inspecteurs qui passent (gratuitement...Leur passage) et que dans l'autre vous devez payer.
Maintenant le minimum syndical c'est le code du travail. Tout autre système , méthode...qui va au delà de cela , c'est du bonus alors tant mieux.
Merci
PS: nous ne serons jamais tous du mĂŞme avis , avec les mĂŞmes opinions. Tant mieux car c'est ce qui fait la richesse de notre connaissance.