Accident survenu pendant la pause déjeuner.

Besoin d'information autre que réglementaire

Accident survenu pendant la pause déjeuner.

Messagepar gazelle » Jeudi 05 Décembre 2013 18:04

Bonjour,

Doit on qualifier de service ou de trajet un accident ayant eu lieu lors de la pause déjeuner (entre 12h et 14h).
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Re: Accident survenu pendant la pause déjeuner.

Messagepar Henri » Vendredi 06 Décembre 2013 9:10

Hello !
Où précisément cet accident a-t-il eu lieu ? Que s'est-il passé (grosso-modo) ?
A+
Henri
 
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Re: Accident survenu pendant la pause déjeuner.

Messagepar gazelle » Vendredi 06 Décembre 2013 10:25

Bonjour,

C'est une question qu'un chef de service m'a posé récemment.

Exemple: Un agent en allant se chercher à manger pendant la pause méridienne se tord la cheville devant le commerce ou il doit acheter son déjeuner.
gazelle
 
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Re: Accident survenu pendant la pause déjeuner.

Messagepar Henri » Vendredi 06 Décembre 2013 19:20

Hello !
Ce genre de cas ne se tranche qu'avec des circonstances réelles précises... Mais par exemple imaginons : l'agent quitte le travail [ça ne peut donc plus être un AT] pour aller manger où il mange habituellement [c'est potentiellement un ATj] et "détourne" son trajet pour acheter un sandwich [alors ce n'est même plus un ATj].
Bye.
Henri
 
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Re: Accident survenu pendant la pause déjeuner.

Messagepar gazelle » Mardi 10 Décembre 2013 10:21

Bonjour,

merci Henri pour tes réponses.

Cdt
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Re: Accident survenu pendant la pause déjeuner.

Messagepar preventeur-CCE » Mardi 14 Janvier 2014 10:15

nous avons eu un AT durant la pause et il a été qualifié en accident de service.
un agent a refermé la porte de la voiture sur les doigts de sa collegue sur le parking du resto municipal.
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Re: Accident survenu pendant la pause déjeuner.

Messagepar tinou » Mercredi 05 Février 2014 8:47

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Re: Accident survenu pendant la pause déjeuner.

Messagepar gazelle » Jeudi 06 Février 2014 10:14

Bonjour,

Merci pour le doc.
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