Hygiène - Sécurité - Conditions de Travail en Collectivité Territoriale

Les routes ouvertes à la circulation publique sont parfois affectées par des obstacles ou dangers dont l'exitence est temporaire.

Au sein des techniques d'exploitaion, qui visent à maintenir dans ces circonstances un certain niveau de service, la signalisation temporaire a pour objet d'avertir et de guider l'usager, afin d'assurer sa sécurité et celle du personnel et de favoriser la fluidité de la circulation.

Elle se présentent sous forme de dispositif destinés à signaler ces conditions temporaire de circulation.

Les principes régissant la signalisation routière sont applicables à la signalisation temporaire. Cependant, la spécialité de la signalisation temporaire repose sur les principes d'adaptation, de cohérence, de valorisaton et de visibilité. Ces principes revêtent une importance toute particulière.

Bien souvent, les collectivités éprouvent certaines difficultés à cerner les obligations et le référentiel en matière de signalisation temporaire.

D'autant plus que la connaissance et l'utilisation de panneaux appropriés n'est pas toujours la meilleure ce qui impacte directement les modes opératoires ou procédures de travail lors de l'exécution de travaux. Les agents se retrouvent d'autant plus exposés aux riques liés à une mauvaise signalisation temporaire.

Les collectivités et les entreprises qu'elles utilisent travaillent fréquemment sur les chaussées pour des chantiers provisoires. Souvent la signalisation n'est pas conforme à la réglementation et à une logique de prévention. Il s'agit cependant de protéger :

• Les agents : il y a les risques du travail à effectuer. Mais la circulation automobile constitue le risque le plus grave d'accident ;
• Les usagers : il y a des risques pour ceux qui circulent en automobile ou en vélo, il y a des risques pour les piétons et assimilés.

Les situations de risques

Les situations de travail exposées au risque routier sont multiples et variées (entretien des espaces verts, travaux d'entretien de la chaussée (goudronnage, balayage,...), descente dans les réseaux d'assainissement, débroussaillage de bas-côté grâce à un tracteur équipé d'une épareuse, intervention sur éclairage public, pose des illuminations temporaires…). De l'agent sans gilet de signalisation effectuant des travaux d'entretien d'espaces verts en bord de route à l'agent utilisant un tracteur sans le gyrophare ne signalant pas sa présence pour les usagers, la connaisance sur le risque routier est étendue.

Les accidents liés au risque routier font partie des accidents les plus coûteux en assurance. Ce sont des accidents du type multiples fractures.

Statistiques d'accidents routiers

3% des accidents avec arrêt - 60 jours d'arrêts - 2800 € de coût (Moyenne 2003 sur les accidents liés à la cause "Véhicules ou engins en circulation").

C'est le plus coûteux des risques d'accident codifiés en assurance.

Les accidents routiers concernent plus particulièrement les agents de 30 à 40 ans (environ 40% des accidentés).

Exemples d'accidents représentatifs du rique routier :

• Multiples fractures (710 jours d'arrêt - 92 036 €) ;
• Fracture de la jambe (36 jours d'arrêt - 2 743 €) ;
• Entorse cervicale (28 jours d'arrêt - 1 372 €).

Les facteurs de risques routiers

• Le défaut de protection intégrée : La réalisation de travaux sur chaussée crée un obstacle ou un danger pour les usagers de la voie publique et pour les gents intervenants sur travaux. Plusieurs solutions intégrées permettent de réaliser les travaux en toute sécurité.

Absence d'information de l'usager de la nature de la perturbation.

• Le défaut de protection collective : Les protections collectives vont à la fois protéger l'ensemble des agents sur site mais également avertir les usagers des obstacles et dangers rencontrés.

Absence ou inssufisance de signalisation temporaire de chantier.

• Le défaut de protection individuelle : Afin de compléter la prévention collective, il est nécessaire d'équiper les personnels de protection individuelle.

Absence de chasubles ou gilet de classe II.

• Le facteur humain (comportement non sécuritaires) : c' est engendrer un danger pour le personnel travaillant sur le site et pour les usagers.

Ne pas mettre en marche les feux de signalisation.

La réglementation applicable

La signalisation temporaire a pour objet d'avertir et de guider l'usager afin d'assurer sa sécurité et celle des agents intervenant sur la voirie en favorisant la fluidité de circulation.

La signalisation lors de travaux sur la voie publique sous-entend la formalisation de 3 éléments :

• la signalisation temporaire du chantier ;
• La signalisation des véhicules ;
• La signalisation des agents.

Les réglements qui encandrent cette activité sont issus :

• du Code de la Route ;
• du Code du Travail ;
• d'instruction interministérielle (Livre I - 8ème partie / Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement Durables).

Les principes de base de la signalisation

Il faut tenir compte de 4 principes pour adapter la signalisation aux différents chantiers :

• Adaptation : Les moyens mis en place pour la signalisation du chantier doivent être adaptés :
• au chantier (taille, durée, visibilité) ;
• à la route (chaussée étroite, route à 2 ou 3 voies) ;
• à la circulation (nombre, vitesse et type de véhicules).

• Cohérence : La signalisation mise en place ne doit pas être en contradiction avec la signalisation existante, dans un tel cas, il convient de masquer temporairement la signalisation permanante.

• Valorisation : La signalisation mise en place doit être crédible, elle doit donc rendre compte le plus exactement possible à l'usager de la situation qu'il va rencontrer.

• Lisibilité : Les informations données doivent pouvoir être assimilées par l'usager. Elles doivent être disposées de façon visible, sans surcharge (pas plus de 2 panneaux côte à côte) et de taille appropriée (gamme normale sur route bidirectionnelle, gamme petite en ville).

Les panneaux utilisés

Le choix des panneaux utilisés dépendra de différents critères tels que la couleur, la taille, la "rétroréflectorisation" ainsi que leur support.

Une fois les panneaux choisis, il est indispensable de respecter les règles d'implantations (distance entre les panneaux) ainsi que la procédure de pose et dépose.

• La couleur des panneaux :
• Les panneaux de type B sont à fond blanc (limitation de vitesse) ;
• Les panneaux de type C sont a fond bleu (direction) ;
• Les panneaux spécifiques à la signalisation temporaire sont à fond jaune.

• La taille des panneaux :
• Sur route bidirectionelle, les panneaux utilisés sont de la gamme normale.

• La rétroréflection :
• L'emploi de la classe 2 est obligatoire uniquement la nuit.
  Néanmoins une tendance semble indiquer une généralisation de la classe 2.

• Les supports :
• Le panneau peut être lesté avec des matériaux non afressifs (sac de sable) afin d'éviter les risques en cas de renversement ou de projection suite à une collision.

• Les règles d'implantation :
• La distance entre les panneaux doit être de 100 mètres sauf si des obstacles, des virages les masquent. Dans ce cas, ils doivent être placés plus en avant.
  De la même façon, une distance de 100 mètres doit être respectée entre le dernier panneau de signalisation d'approche et le début de la signalisation de position.
  La signalisation est posée à une hauteur de 50 cm par rapport au sol.

• La pose et la dépose des panneaux :
• Lors de la mise en place et du retrait des panneaux, les agents ne sont pas encor sous la protection d'une signalisation, des règles strictes de sécurité doivent être respectées.
  Les panneaux sont disposés dans l'ordre où l'usager les rencontres : d'abord la signalisation d'approche puis la signalisation de position.
  La dépose des panneaux se fait dans l'ordre inverse (sauf sur voies rapides).
  Il est impératif de s'assurer au moment de la pose des panneaux que ceux-ci sont clairement visibles et identifiables.

Les catégories de signalisation

• La signalisation d'approche :

• En amont de la zone de travaux, elle doit renseigner l'usager sur la situation qu' il va rencontrer. On trouve dans cette catégorie :

• une signalisation de danger (panneau AK) :

AK 3 : chaussée rétrécie	AK 4 : chaussée glissante	AK 5 : travaux	AK 14 : autres dangers	AK 17 : annonce de signaux lumineux réglant la circulation	AK 22 : projection de gravillons

• une signalisation de prescription (type B) :

B 14 : limitation de vitesse		B 3 et B 3a : interdiction de doubler		B 21a : sens obligatoire

• une signalisation d'indication : Une signalisation de prescription est toujours précédée d'une signalisation de danger. (pas obligatoire)

KC 1 : indication de chantier important ou de situations diverses			KD 10 : annonce de la réduction du nombre des voies laissées libres à la circulation sur routes à chaussées séparées	KD 42a : présignalisation de déviation	KD 22a : direction de déviation

• La signalisation de position :

• Elle signale la zone de travail par :
• un biseau de raccordement,
• un balisage frontal,
• un balisage longitudinal.

K 1 : fanion : signalisation d'un obstacle temporaire de faible importance	K 5a : dispositif conique : signalisation de position des limites d'obstacles temporaires	K 5b : piquet : signalisation de position des limites d'obstacles temporaires	K 5c : balise d'alignement : signalisation de position des limites d'obstacles temporaires
K 2 : barrages : signalisation de position de travaux ou de tout autre obstacle de caractère temporaire	K 8 : signal de position d'une déviation ou d'un rétrécissement temporaire de chaussée	K 14 : ruban : Signal de délimitation de chantier	K 16 : séparateur modulaire de voie. Dispositif continu de séparation ou de délimitation et de guidage

• La signalisation de fin de prescription :
• En aval du chantier, elle signale la fin des prescription.

B 31 : fin de toutes les interdictions précédemment signalées, imposées aux véhicules en mouvement	B 33 : fin de limitation de vitesse	B 34 : fin d'interdiction de dépasser notifiée par le panneau B3

La signalisation des dangers temporaires

La mise en place d'une signalisation d'urgence peut-être rendue nécessaire par :

• des accidents et leur conséquences sur les chausée ;
• des anomalies apparues sur la chaussée.

• Dangers temporaires :

• Dangers temporaires n'obstruant pas la chaussée mais qui nécessite des règles de prudence de conduite (gravillons, route glisante, chaussée déformée,...).

• Danger temporaires obstruant une partie de la chaussée (accident, éboulement).

• Dans ces cas, la signalisation s'effectue dans un premier temps avec des véhicules équipés (bandes, gyrophares), et des panneau AK 14. Cette signalisation est ensuite remplacée par un dispositif de signalisation prévu pour les chantier fixes.

Un chantier est dit "chantier fixe" si sa durée est supérieur à 3 heures au même endoit. Sinon le chantier est dit "chantier mobile".

Les dessins suivant peuvent être aggrandis en cliquant dessus. (une fois le dessin ouvert dans la nouvelle fenêtre, vous pourrez éventuellement cliquer de nouveau dessus pour augmenter/réduir sa taille).

Les distances indiquées en bleu représentent les distances "hors agglomération" et celles en rouge représentent les distances en "agglomération".

Chantier fixe sans empiètement sur la chaussée

Dans ce cas, la signalisation est limitée à :

• une signalisation d'approche (panneau AK5) ;
• une signalisation de position longitudinale et frontale.

Chantier fixe avec empiètement légé sur la chaussée

Dans ce cas, la signalisation comprend :

• une signalisation d'approche ;
• une signalisation de position longitudinale et frontale complétée le cas échéant par un biseau.

Chantier fixe avec empiètement fort sur la chaussée

Dans ce cas, la signalisation comprend :

• une signalisation d'approche ;
• une signalisation de position longitudinale et frontale complétée le cas échéant par un biseau.

Chantier mobile sans signalisation d'approche

Ce sont :

• des chantiers progressant de façon continu à une vitesse pouvant varier de quelques centaines de mètres à plusieurs dizaine de kilomoètre par heure ;
• des chantiers progressant par bonds successifs (au moins un bon par demi-journée).

Chantier mobile sans siglalisation d'approche en section courante.
Dans ce cas, la signalisation comprend :

• feu spécial (gyrophare) ;
• un panneau Ak5 avec 3 feux R2.
• L'ensemble est synchronisé et visible dans les deux sens.

Chantier mobile avec signalisation d'approche

Dans ce cas, la signalisation d'approche peu être :

• par fanion K1 ;
• par panneau AK5 + KM9 posé au sol ;
• par véhicule.

La circulation alternée

Cette disposition s'applique lorsque le chantier ne laisse qu'une seule voie libre à la circulation. Différentes méthodes peuvent être utilisées :

• 1ère méthode : laisser jouer les règles de priorité du code dela route :
• longueur du passage : inférieur à 15 mètres ;
• visibilité : bonne de part et d'autre ;
• trafic : inférieur à 500 voitures par jour.

• 2ème méthode : alternat par panneaux B15 et C18
• longueur du passage : 80 à 150 mètres ;
• visibilité : bonne de part et d'autre ;
• trafic : inférieur à 400 voitures par jour.

• 3ème méthode : alternat par piquet K10
• Cette méthode nécessite deux agents qui assurent l'alternance de la circualtion.

• 4ème méthode : utilisation de signaux tricolores.

Les spécificités de la signalisation urbaine

L'environnement urbain conduit à des allégements, des compléments et des dispositions spécifiques à la signalisation des chnatiers temporaires.

• Allégement : la gamme de panneaux "petite dimmension" peut être utilisée et la distance entre panneaux peut être réduite à 30 mètres minimum (préférer 50 mètres).

• Compléments : Le spanneaux doivent être sur les trottoirs, à 50 centimètres du bord de la chaussée. Ceci est valable s'il reste un espace de 0.9 mètre disponible pour les piétons. Dans le cas contraire les panneaux peuvent être disposés en hauteur à un minimum de 2 mètres ou, en dernier recours, sur la chaussée.

• Dispositions spécifiques : Le balisage des chantiers doit constituer une barrière physique entre le chantier et les voies de circulation afin d'assurer la sécurité du chantier et celle des usagers de la voie publique.

• Lorsqu'une largeur minimale de 0.9 mètre ne peut être conservée pour le passage des piétons, il convient de prévoir:
• l'aménagement sur la chaussée, à la hauteur du trottoir, d'un passage protégé à la fois du chantier et de la circulation ;
• une déviation du trafic piéton sur le trottoir opposé. Cette mesure nécessite la mise en place d'un passage piéton provisoire ;
• l'installation d'une passerelle équipée d'un garde-corps en cas de tranchée perpendicualire au trottoir.

La signalisation des véhicules

• La couleur des véhicules : les véhicules travaillant habituellement sur la chaussée doivent être peint en orange ou en une couleur claire et doivent porter une signalisation complémentaire (bandes de couleur rouge et blanche) conforme aux disposition de l'arrêté du 20 janvier 1987 modifié (article 122 C 3 Livre 1, huitième partie de l'instruction ministérielle sur la signalisation routière).

• Les feux spéciaux : Les véhicules ou engins contraints par nécessité de service de progresser lentement ou de stationner fréquement sur la chaussée divent être dotés de feux spéciaux conformes en vigueur (article 122 C 2 Livre 1, huitième partie de l'instruction ministérielle sur la signalisation routière).

• Les panneaux à message variable : Ces messages peuvent prendre différentes formes : présentetion d'un panneaux de dnager ou de prescription (article 7-2 de l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié), présenbtation d'un texte, des chevrons, des flèches lumineuses clignotante.

• Chantiers mobiles : Les engins assurant la signalisation de position sont équipés d'un panneau AK5 doté de trois feux de balisage et d'alerte synchronisés visibles de l'avant et de l'arrière (article 131 C Livre 1, huitième partie de l'instruction ministérielle sur la signalisation routière).

Véhicule d'intervention travaillant seul ou sous la protection d'une signalisation d'approche	Véhicule de signalisation d'approche à utiliser sur les voies les plus importantes (voies à chaussées séparées)	Véhicule intervenant à l'intérieur d'une signalisation de position (ne convient pas pour la signalisation d'un chantier mobile)

La signalisation des agents

Le personnel présent sur les lieux du chantier, qu'il soit titulaire ou contractuel, quel que soit son grade ou sa fonction, sera équipé de gilet ou vêtement de signalisation à haute visibilité de classe 2 ou 3 conformes à la norme NF EN 471 afin qu'il puisse être vu des usagers (éventuellement de classe 1 pour les interventions de très courte durée).

Ceci n'exclu en rien les autres protections nécessaires en fonction des activités de l'agent (chaussures, gants, casques antibruits...).

Les équipements de signalisation des agents doivent être propres et en bon état pour assurer leur propriétés.

Classe 1	Classe 2	Classe 3
Baudrier	Chasuble, gilet, polo et t-shirt	Ensemble pantalon + veste ou combinaison