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Plan >> Ressources

La boîte à outils

Les textes de Loi ainsi que les publications de divers organismes sont accessibles dans la partie REGLEMENTATION Flèche TEXTES du menu de gauche.
Vous trouverez des liens vers différents sites relatifs à l'hygiène et sécurité dans l'annuaire.

Documents

Les documents sont accessibles par thèmes :

Accueil sécurité

Guide d'accueil PDF

ACMO

Accord écrit de l'agent
N'est plus obligatoire !
DOC
Arrété de nomination d'un ACMO DOC
Lettre de mission d'un ACMO DOC
Demande d'avis du CTP pour la nomination d'un ACMO
N'est plus obligatoire !
DOC

Code du travail

Notice de l’outil CODACOD PDF
Logiciel CODACOD ZIP
Outil Cod-IT PAGE

Divers

Autorisation de conduite DOC
Habilitation électrique DOC
Modèle de réglement intérieur DOC
Permis de feu DOC
Procès-verbal de réception et de vérification avant mise en service d'échafaudage DOC
Registre Unique Santé et Sécurité au Travail (RUSST) PDF

Document unique

ANACT - Prévention des risques professionnels PDF
CRAMIF - Aide pour le DU et le plan d'action PDF

E.R.P

Notice de sécurité 1er groupe DOC
Notice de sécurité 2ème groupe DOC

Fiches pratiques

CatégoriesTitresFormats
PAGE PDF
Conduite d'enginsAutorisation de conduiteDOC DOC
Tracteur agricoleDOC DOC
DiversDiagnostic accessibilitéDOC DOC
Equipements de protection individuelleDOC DOC
Fiche d'accueil DOC
Habilitation électriqueDOC DOC
Transport de carburantDOC DOC
RecommandationsCaniculeDOC DOC
Intoxication monoxyde de carboneDOC DOC

Plan communal de sauvegarde - DICRIM

Plan communal de sauvegarde - DICRIM PAGE

Système général harmonisé

Liste des classes et catégories de danger PDF
Liste des mentions de danger PDF
Liste des conseils de prudence PDF
SGH Pictogrammes ZIP